Nouvel amendement
aux normes ISO 9001 / 14001 / 45001 / 22000 / 50001
Consacrés au management de la qualité, de l’environnement, de l’énergie, de la santé sécurité et de la sécurité des denrées alimentaires, les référentiels aident les organismes à améliorer leurs performances dans plusieurs domaines : processus, contrôles, satisfaction des clients, traitement des réclamations, empreinte environnementale, réduction des consommations énergétiques, sécurisation des denrées alimentaires...
Ils définissent notamment les exigences à respecter concernant le système de management.
Les normes ISO 9001 / 14001 / 45001 / 22000 / 50001 ont fait l’objet d’un amendement, publié le 23 février 2024, dont l’objectif est de développer l'engagement des organisations dans la lutte contre les changements climatiques. L’amendement s’aligne sur le contenu de la déclaration de Londres de 2021, consacrée à l’impact des normes dans le programme d'action pour le climat à l'horizon 2050. Il s’appliquera à tous les référentiels.
Qu'est-ce que l'amendement introduit ?
Cet amendement introduit des exigences spécifiques concernant la prise en compte des changements climatiques dans le management de la qualité / sécurité / environnement / énergie / sécurité des denrées alimentaires. Il enrichit deux points du chapitre 4, en y ajoutant des considérations relatives aux défis environnementaux.
4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte
L’amendement inclut une exigence supplémentaire, demandant aux organismes de considérer les impacts potentiels des changements climatiques sur leur fonctionnement et leur performance.
4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées
Une note ajoutée à ce point souligne que les parties intéressées (fournisseurs, partenaires…) peuvent avoir des exigences spécifiques liées aux changements climatiques. Cette note ne constitue pas une exigence et n’est pas sujette à écarts lors d’un audit.
Quelles normes concernées ?
L'amendement impacte toutes les normes basées sur l’actuelle structure universelle des normes de management, la « High Level Structure » (HLS), qui sera remplacée par la « Harmonized Structure » (HS) dans les futures versions des normes.
Au total, 31 normes sont directement impactées, dont les référentiels ISO 9001, 14001, 45001, 50001 et 22000.
Quels impacts pour les entreprises ?
En résumé, ces ajouts mettent l'accent sur la nécessité pour les organismes de prendre en compte les changements climatiques, à deux niveaux :
- Dans l'évaluation de leur propre système de management de la qualité, de l’environnement, de l’énergie, de la santé sécurité et de la sécurité des denrées alimentaires.
- Dans la gestion de leurs relations avec les parties intéressées.
Les implications du nouvel amendement vont donc au-delà de la simple conformité.
Elles invitent les entreprises à réviser leurs stratégies pour y inclure la résilience climatique.
Vous vous posez des questions sur le respect de cet amendement et des exigences des normes ISO 9001, 14001, 45001, 50001, 22000 ? Vous souhaitez faire auditer et certifier votre organisme ? Faites appel à notre expertise du management de la qualité, de l’environnement, de l’énergie, de la santé sécurité et de la sécurité des denrées alimentaires !
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